Les enseignements par spécialités de troisième année
1 Séminaire de spécialité correspondant au choix de la 2e année parmi (40h) :
Fondements du droit
Responsable pédagogique : François SAINT-BONNET
Au premier semestre, les enseignements assurés par Benoît PLESSIX et Raphaëlle THÉRY sont d’une durée de 20 heures. Le cours du premier semestre est intitulé « Controverses doctrinales » : il s’agit de familiariser plus avant les étudiants avec la notion de doctrine, qu’il s’agisse du droit civil ou du droit administratif. Deux intervenants de chacune de ces disciplines interviendront tour à tour. Chaque séance a pour thème une controverse fondatrice qui a mis aux prises de grands auteurs de la doctrine, et cherche à souligner l’écho de cette dernière dans le droit contemporain.
Horaires : Les cours se tiennent le vendredi, de 16h à 18h, au Centre Assas, en salle 401, à partir du 20 septembre 2024.
Au second semestre, les enseignements sont d’une durée de 20 heures. Les cours sont assurés par François SAINT-BONNET et portent sur le thème : « Droit de libertés : approche théorique et culturelle ». Cet enseignement — dans lequel les étudiants sont invités à participer activement — consiste à prendre du recul historique et philosophique sur les questions d’actualité qui font l’objet de réflexions et de controverses en droit des libertés. Les thèmes varient chaque année. Quelques exemples : la dissimulation du visage dans l’espace publique, la loi contre la manipulation de l’information (anti fake news), les moyens de prévenir ou de réprimer les violences lors des manifestations, les mesures de sûreté à l’égard de personnes condamnées pour terrorisme, etc. Ce cours constitue un utile approfondissement en vue de la préparation de l’oral du concours des écoles d’avocat.
Horaires : Les cours se tiennent le vendredi, de 16h à 18h, au Centre Assas, en salle 505, à partir du 24 janvier 2025.
Droits étrangers, comparaison et enjeux juridiques internationaux
Responsable pédagogique : Cécile PÉRÈS
En lien avec certains enseignements de Licence et pour les approfondir, les cours de la troisième année de la spécialité d'une durée de 40 heures portent sur le thème « Justice et procès ». Les différents thèmes abordés visent à explorer, dans une perspective internationale, des aspects particuliers relatifs à la justice, au procès, à la procédure ou au juge.
Sont ainsi envisagés les méthodes de jugement sous influence internationale à travers le contrôle de proportionnalité mené par la Cour de cassation, le procès pénal en droit européen ou le rôle des décisions de justice dans le raisonnement juridique (Cases in Legal Reasoning).
Parallèlement, les étudiants aborderont le thème du contentieux international en matière civile et commercial, ce qui leur permettra d’être sensibilisés aux enjeux de la justice en droit international privé.
Enfin, un accent particulier sera mis sur l’arbitrage, notamment dans le cadre d’un travail collectif. Après l’évocation par un spécialiste étranger de la pratique de l’arbitrage international, les étudiants auront l’opportunité de se familiariser avec le procès économique à travers une étude de cas.
Horaires : Les cours se tiennent le lundi, de 10h à 13h, au Centre Assas, en salle 314, à partir du 16 septembre 2024
Économie-gestion
Responsable pédagogique : Yann LECORPS et Marie OBIDZINSKI
Le cours d’analyse économique du droit est proposé sur deux semestres.
Son originalité est de traiter de sujets juridiques à l’aide du regard particulier de l’analyse économique. Il va s’articuler en deux parties, une première partie introductive, et une seconde appliquée à des thèmes spécifiques et d’actualité.
Première partie (semestre 1)
Au premier semestre, le cours a pour objectif de familiariser les étudiants aux principes et aux outils de l’analyse économique du droit. La résolution des litiges, la responsabilité civile, les contrats, la concurrence et la dissuasion seront envisagés sous l’angle de l’analyse économique. Chaque séance sera composée d’une première partie de cours magistral, à l’issue de laquelle les étudiants seront invités à proposer un raisonnement d’analyse économique du droit sur des sujets d’actualité en lien avec la thématique de la séance.
Deuxième partie (semestre 2)
L’objectif de cette deuxième partie du cours est de présenter plusieurs sujets sur le thème « droit et finance ». Il s’agira de comprendre comment l’analyse économique du droit éclaire ces thématiques. Nous aborderons notamment :
- La gouvernance des entreprises ;
- La défaillance des entreprises ;
- La dissuasion des infractions des infractions économiques et financières.
Évaluation
Une note de filière (70 %) et une note de projet collectif correspondant au plaidoyer (30 %) composent la note du Collège de droit.
Pour être diplômé du Collège de droit, les étudiants doivent avoir obtenu au minimum une moyenne de 13/20 au Collège de droit et de 13/20 en troisième année de licence.
Facultatif
Préparation et session dédiées du TOEIC